Informations légales

Siren : 522451830 - N° de carte professionnelle : CPI 7603 2018 000 033 848

Editeur du site : ADF IMMO SARL Directeur de la publication : ADF IMMO SARL Responsable de la rédaction : ADF IMMO SARL Hebergeur : JALIS - 160, Rue Albert Einstein - 13013 MARSEILLE Webmaster : JALIS Nom de la société : Agence des Fleurs Numéro de Siret : 522 451 830 Nom du responsable : M. MARGINIER

Adresse de la société : 3, rue du Général Leclerc - 76500 ELBEUF

Adresse du siege social de la société : 3, rue du Général Leclerc - 76500 ELBEUF Carte Professionnelle N° CPI 7603 2018 000 033 848 CAPITAL SOCIAL 8000 EUROS T V A FR91433507738

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale relative au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les contenus (textes, images, photographies, documents, etc.) sont la propriété exclusive de L'Agence des Fleurs.

Les éléments techniques du site (structure, code, design) sont la propriété de Jalis.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, du site est interdite sans autorisation préalable écrite.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

Force majeure

La responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté.

Modification des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

Loi applicable

Le présent site est soumis au droit français.